Conditions d’utilisation

Terms of Service pour pilotes-fr.com

Si vous avez besoin de plus d’informations ou avez des questions sur nos conditions d’utilisation, s’il vous plaît n’hésitez pas à nous contacter par courriel à [email protected].

introduction

Ces termes et conditions régissent votre utilisation de ce site Web; en utilisant ce site Web, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité et sans réservation. Si vous êtes en désaccord avec ces termes et conditions ou une partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ce site Web.
Vous devez être âgé d’au moins 18 [dix-huit] ans pour utiliser ce site Web. En utilisant ce site Web et en acceptant ces termes et conditions, vous garantissez et déclarez que vous êtes âgé d’au moins 18 ans.

Licence d’utilisation du site Web

Sauf mention contraire, https://www.pilotes-fr.com/et/ou ses concédants possèdent les droits de propriété intellectuelle publiés sur ce site Web et les documents utilisés sur https://www.pilotes-fr.com/. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Vous pouvez consulter, télécharger à des fins de mise en cache uniquement, et imprimer des pages, des fichiers ou tout autre contenu à partir du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans ces termes et conditions.
Vous ne devez pas:
  • republier le contenu de ce site Web dans des médias ou des documents imprimés ou numériques (y compris la republication sur un autre site Web);
  • vendre, louer ou sous-licencier du matériel sur le site;
  • Afficher tout matériel du site Web en public;
  • reproduire, dupliquer, copier ou autrement exploiter du matériel sur ce site à des fins commerciales;
  • modifier ou modifier de toute autre manière tout matériel sur le site Web;
  • redistribuer le matériel de ce site Web-à l’exception du contenu spécifiquement et expressément mis à disposition pour la redistribution; ou
  • republier ou reproduire une partie de ce site Web à l’aide d’iframes ou de screenscrcheurs.
Lorsque le contenu est spécifiquement mis à disposition pour la redistribution, il ne peut être redistribué que dans votre organisation.

Utilisation acceptable

Vous ne devez pas utiliser ce site Web de quelque manière que ce soit qui cause, ou peut causer, des dommages au site Web ou une altération de la disponibilité ou de l’accessibilité de https://www.pilotes-fr.com/ou d’une manière qui est illégale, illégale, frauduleuse ou nuisible, ou en rapport avec tout illicite, illicite, frauduleuse ou nuisible.
Vous ne devez pas utiliser ce site Web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui se compose de (ou est lié à) tout spyware, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou autre logiciel informatique malveillant.
Vous ne devez effectuer aucune activité de collecte de données systématique ou automatisée sur ou par rapport à ce site Web sans le consentement écrit exprès de//www.pilotes-fr.com/.

Cela inclut:
  • raclement
  • exploration de données
  • extraction de données
  • collecte de données
  • 'cadrage' (iframes)
  • Article «filature»
Vous ne devez pas utiliser ce site Web ou une partie de celui-ci pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées.
Vous ne devez pas utiliser ce site Web à des fins liées à la commercialisation sans le consentement écrit exprès de https://www.pilotes-fr.com/.

accès restreint

L’accès à certaines zones de ce site Web est restreint. https://www.pilotes-fr.com/se réserve le droit de restreindre l’accès à certaines zones de ce site Web, ou à notre discrétion, ce site Web entier. https://www.pilotes-fr.com/peut modifier ou modifier cette politique sans préavis.
Si https://www.pilotes-fr.com/vous fournit un code d’utilisateur et un mot de passe pour vous permettre d’accéder à des zones restreintes de ce site Web ou d’autres contenus ou services, vous devez vous assurer que l’ID utilisateur et le mot de passe sont conservés confidentiels. Vous êtes seul responsable de votre mot de passe et de la sécurité de votre ID utilisateur..
https://www.pilotes-fr.com/peut désactiver votre ID utilisateur et votre mot de passe à l’entière discrétion de https://www.pilotes-fr.com/sans préavis ni explication.

Contenu de l’utilisateur

Dans ces termes et conditions, «votre contenu utilisateur» désigne le matériel (y compris, sans limitation, le texte, les images, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel) que vous soumettez à ce site Web, à quelque fin que ce soit.
Vous accordez à https://www.pilotes-fr.com/une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de droits pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu utilisateur dans un média existant ou futur. Vous accordez également à https://www.pilotes-fr.com/le droit de sous-licencier ces droits et le droit d’intenter une action pour atteinte à ces droits.
Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illégal, ne doit pas enfreindre les droits légaux d’un tiers, et ne doit pas être capable de donner lieu à une action en justice, que ce soit contre vous ou https://www.pilotes-fr.com/ou un tiers (dans chaque cas en vertu de toute loi applicable).
Vous ne devez pas soumettre de contenu d’utilisateur sur le site Web qui est ou a déjà fait l’objet d’une procédure judiciaire menacée ou réelle ou d’une autre plainte similaire.
https://www.pilotes-fr.com/se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout matériel soumis à ce site Web, ou stocké sur les serveurs de https://www.pilotes-fr.com/, ou hébergé ou publié sur ce site Web.
https: les droits de//www.pilotes-fr.com/en vertu des présentes conditions générales en ce qui concerne le contenu de l’utilisateur, https://www.pilotes-fr.com/ne s’engage pas à surveiller la soumission de ce contenu ou la publication de ce contenu sur ce site Web.

Aucune garantie

Ce site Web est fourni «tel quel» sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. https://www.pilotes-fr.com/ne fait aucune déclaration ou garantie par rapport à ce site Web ou aux informations et documents fournis sur ce site Web.
Sans préjudice de la généralité du paragraphe précédent, https://www.pilotes-fr.com/ne garantit pas que:
  • ce site Web sera constamment disponible, ou disponible à tous; ou
  • l’information sur ce site est complète, véridique, exacte ou non trompeuse.
Rien sur ce site ne constitue, ou est censé constituer, des conseils de quelque nature que ce soit. Si vous avez besoin de conseils concernant des questions juridiques, financières ou médicales, vous devriez consulter un professionnel compétent.

Limitations de responsabilité

https://www.pilotes-fr.com/ne sera pas responsable envers vous (que ce soit en vertu de la Loi de contact, la Loi des délits ou autre) en relation avec le contenu de, ou l’utilisation de, ou autrement en relation avec ce site:
  • dans la mesure où le site Web est fourni gratuitement, pour toute perte directe;
  • pour toute perte indirecte, spéciale ou consécutive; ou
  • pour les pertes commerciales, la perte de revenus, le revenu, les profits ou les économies anticipées, la perte de contrats ou de relations d’affaires, la perte de réputation ou de bonne volonté, ou la perte ou la corruption d’informations ou de données.
Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si https://www.pilotes-fr.com/a été expressément informée de la perte potentielle.

Exceptions

Aucune clause de non-responsabilité de ce site Web n’exclura ou ne limitera toute garantie implicite par la loi selon laquelle il serait illégal d’exclure ou de limiter; et aucune clause de non-responsabilité de ce site Web n’exclura ou limitera le passif de pilotes-fr.COM en ce qui concerne:
  • décès ou lésions corporelles causés par la négligence de https://www.pilotes-fr.com/ou de ses agents, employés ou actionnaires/propriétaires;
  • fraude ou fausse déclaration frauduleuse de la part de https://www.pilotes-fr.com/; ou
  • qu’il serait illégal ou illégal pour https://www.pilotes-fr.com/d’exclure ou de limiter, ou de tenter ou de porter à exclure ou à limiter, sa responsabilité.

Caractère raisonnable

En utilisant ce site Web, vous convenez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans le présent site Internet sont raisonnables.
Si vous ne pensez pas qu’ils sont raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site Web.

Autres parties

Vous acceptez que, en tant qu’entité à responsabilité limitée, https://www.pilotes-fr.com/a un intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et employés. Vous convenez que vous n’apporterai aucune réclamation personnellement contre https: les dirigeants ou les employés de//www.pilotes-fr.com/en ce qui concerne les pertes que vous souffrez en lien avec le site Web.
Sans préjudice du paragraphe précédent, vous convenez que les limitations de garantie et de responsabilité énoncées dans le présent site Web de renonciation protégeront https: les agents, les employés, les mandataires, les filiales, les successeurs, les ayants droit et les agents de//www.pilotes-fr.com/ sous-traitants ainsi que https://www.pilotes-fr.com/.

Dispositions non exécutoires

Si une disposition de cette clause de non-responsabilité est ou est jugée inapplicable en vertu de la loi applicable, cela n’affectera pas la force exécutoire des autres dispositions de cette clause de non-responsabilité du site Web.

Violation des présentes conditions générales

Sans préjudice des autres droits de https://www.pilotes-fr.com/en vertu des présentes conditions générales, si vous enfreignez les présentes conditions générales de quelque manière que ce soit, https://www.pilotes-fr.com/peut prendre les mesures que https://www.pilotes-fr.com/juge appropriées pour traiter avec la violation, y compris en suspendant votre accès au site Web, en vous interdisant d’accéder au site Web, en bloquant les ordinateurs utilisant votre adresse IP d’accéder au site Web, en contactant votre fournisseur de services Internet pour demander qu’ils bloquent votre accès à le site Web et/ou intenter des poursuites judiciaires contre vous.

Variation

https://www.pilotes-fr.com/peut réviser ces termes et conditions de temps à autre. Les termes et conditions révisés s’appliqueront à l’utilisation de ce site Web à partir de la date de publication des conditions générales révisées sur ce site Web. Veuillez consulter cette page régulièrement pour vous assurer que vous êtes familiarisé avec la version actuelle.

mission

https://www.pilotes-fr.com/peut transférer, sous-traiter ou autrement gérer les droits et/ou les obligations de https://www.pilotes-fr.com/en vertu des présentes conditions générales sans vous en aviser ou obtenir votre consentement.
Vous ne pouvez pas transférer, sous-traiter ou autrement faire face à vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales.

Divisibilité

Si une disposition des présentes conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorité compétente, les autres dispositions continueront d’être en vigueur. Si une disposition illicite et/ou inapplicable serait licite ou exécutoire si une partie de celui-ci a été supprimée, cette partie sera réputée supprimée et le reste de la disposition continuera en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ces termes et conditions, ainsi que la politique de confidentialité de https://www.pilotes-fr.com/constituent l’intégralité de l’accord entre vous et https://www.pilotes-fr.com/en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords antérieurs relatifs à votre l’utilisation de ce site Web.

Droit et juridiction

Ces termes et conditions seront régis par et interprétés conformément aux lois du NEVADA, États-Unis, et tous les litiges relatifs à ces conditions générales seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du NEVADA, États-Unis.

Conditions d’utilisation Rating: 4.5 Diposkan Oleh: Edward Stanley

0 comments: